Conditions générales de vente et d'utilisation

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En visitant ce site et/ou en achetant l'un de nos produits, vous acceptez notre "Service" et consentez aux présentes conditions ("Conditions générales de vente et d'utilisation", "Conditions d'utilisation", "Conditions"), y compris les termes supplémentaires, dispositions et politiques référencés ici et/ou accessibles via des hyperliens. Ces Conditions générales de vente et d'utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs de ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les utilisateurs qui consultent le site, les vendeurs, les clients, les commerçants et/ou les contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions générales de vente et d'utilisation avant d'accéder ou d'utiliser notre site Web. En accédant ou en utilisant une partie de ce site Web, vous acceptez ces Conditions générales de vente et d'utilisation. Si vous n'acceptez pas toutes les dispositions et conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site Web ou utiliser les services proposés. Si ces Conditions générales de vente et d'utilisation sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces Conditions générales de vente et d'utilisation.

Toutes les nouvelles fonctionnalités et outils ajoutés à ce magasin ultérieurement sont également soumis à ces Conditions générales de vente et d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions générales de vente et d'utilisation sur cette page à tout moment. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de changer ou de remplacer toute partie de ces Conditions générales de vente et d'utilisation en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site Web. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement cette page pour tout changement. Votre utilisation continue du site Web ou votre accès à celui-ci après la publication de tout changement constitue votre acceptation de ces changements.

Notre magasin est hébergé par Shopify Inc. Ils nous fournissent la plateforme de commerce électronique qui nous permet de vendre nos produits et services.

 

ARTICLE 1 - CONDITIONS D'UTILISATION DE NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions générales de vente et d'utilisation, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre pays, votre État ou votre province de résidence, et vous nous avez donné l'autorisation de permettre à tout mineur sous votre responsabilité d'utiliser ce site Web.

L'utilisation de nos produits à des fins illégales ou non autorisées est interdite, et vous ne devez pas non plus violer les lois de votre juridiction lors de l'utilisation du Service (y compris, mais sans s'y limiter, les lois relatives au droit d'auteur).

Il vous est interdit de transmettre des vers, des virus ou toute autre forme de code nuisible.

Toute violation ou infraction à ces Conditions générales de vente et d'utilisation entraînera la résiliation immédiate de vos services.

 

ARTICLE 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser l'accès aux services à toute personne, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exception de vos informations de carte de crédit) peut être transféré non chiffré, impliquant (a) des transmissions sur divers réseaux, et (b) des changements pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou des appareils connectés. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie du Service ou l'utilisation du Service, ou tout accès au Service ou contact sur le site Web par le biais duquel le Service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part.

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour votre commodité et n'affecteront pas ou ne limiteront pas autrement ces termes.

 

ARTICLE 3 - PRÉCISION, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à des fins d'information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus opportunes. Si vous décidez de vous fier au contenu présenté sur ce site, vous le faites à vos propres risques.

Ce site peut contenir certaines informations historiques. De telles informations historiques ne sont intrinsèquement pas actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous acceptez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les changements sur notre site.

 

ARTICLE 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) à tout moment et sans préavis.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers tout tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

 

ARTICLE 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site Web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont soumis à un retour ou à un échange uniquement selon notre politique de retour.

Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent dans le magasin. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage de la couleur par votre moniteur d'ordinateur sera précis.

Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont sujets à changement à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre un produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel que vous avez obtenu ou obtiendrez répondra à vos attentes, ou que toute erreur dans le Service sera corrigée.

 

ARTICLE 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DU COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou d'expédition. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/numéro de téléphone fournie au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seule discrétion, semblent être passées par des concessionnaires, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour toutes les achats effectués sur notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail et les numéros de carte de crédit et les dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter au besoin.

Pour plus d'informations, vous pouvez consulter notre politique de retour sur notre page Retours.

 

ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous fournir l'accès à des outils tiers sur lesquels nous n'avons aucun contrôle, surveillance ni implication.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à de tels outils "tels quels" et "selon la disponibilité" sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'aurons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d'outils optionnels de tiers.

Toute utilisation de votre part d'outils optionnels proposés via le site est entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous êtes familiarisé et approuvez les modalités selon lesquelles les outils sont fournis par les fournisseurs externes concernés.

Nous pouvons également, à l'avenir, offrir de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site Web (y compris la publication de nouveaux outils et ressources). De telles nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis à ces Conditions d'utilisation.

 

ARTICLE 8 - LIENS VERS DES TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites Web ou des ressources tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par nous.

Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude et nous ne garantissons pas et n'aurons aucune responsabilité ou responsabilité quant aux matériaux ou sites Web de tiers, ou pour tout autre matériel, produit ou service de tiers.

Nous ne sommes pas responsables de tout dommage ou préjudice lié à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre transaction effectuée en relation avec des sites Web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et assurez-vous de les comprendre avant de participer à toute transaction. Les réclamations, plaintes, préoccupations ou questions concernant les produits tiers doivent être adressées au tiers.

 

ARTICLE 9 - MODIFICATIONS DE LA POLITIQUE

Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier ces Conditions générales de vente et d'utilisation à tout moment.

Les modifications de ces Conditions générales de vente et d'utilisation entrent en vigueur dès leur publication sur le site Web. Vous devez vérifier régulièrement ces Conditions générales de vente et d'utilisation pour les mises à jour. Votre utilisation continue du site Web ou votre accès à celui-ci après la publication de toute modification implique que vous acceptez ces modifications.

 

ARTICLE 10 - INFORMATIONS DE CONTACT

La soumission de vos informations personnelles sur notre magasin est régie par notre Politique de confidentialité.

 

ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il se peut que des informations sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions liées aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition des produits, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier les informations ou d'annuler des commandes si des informations dans le Service ou sur tout autre site Web associé sont incorrectes à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez passé votre commande).

Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations dans le Service ou sur tout autre site Web associé, y compris, mais sans s'y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l'exige. Toute indication d'une date spécifique pour les mises à jour ou les révisions dans le Service ou sur tout autre site Web associé ne doit pas être interprétée comme une indication que les informations dans le Service ou sur tout autre site Web associé ont été modifiées ou mises à jour. 

 

ARTICLE 12 - UTILISATIONS INTERDITES

En plus des interdictions énoncées dans les Conditions générales de vente et d'utilisation, il est interdit d'utiliser le site ou son contenu pour (a) des fins illégales ; (b) encourager des tiers à participer à des activités illégales ou y participer ; (c) violer toute ordonnance régionale ou toute loi, réglementation ou loi internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, intimider ou discriminer quiconque en fonction du genre, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code nuisible pouvant compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout autre site Web lié au Service, site Web indépendant ou Internet de quelque manière que ce soit ; (h) collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) se livrer à des pratiques de spam, de phishing, de détournement de domaine, d'extorsion d'informations, de crawling, de scraping ou de balayage du Web (ou de toute autre source) ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) contourner ou violer les mesures de sécurité de notre Service, de tout autre site Web ou de l'Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du Service ou de tout site Web lié au Service pour violation de ces interdictions.

 

ARTICLE 13 - AVIS DE NON-GARANTIE ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons en aucun cas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou sans erreur.

Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus par l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.

Vous convenez que nous pouvons, de temps à autre, supprimer le Service indéfiniment ou annuler le Service à tout moment sans préavis.

Vous convenez que votre utilisation du Service, ou l'incapacité à l'utiliser, relève entièrement de votre propre responsabilité. Le Service, ainsi que tous les produits et services qui vous sont proposés par le biais du Service (sauf indication expresse contraire de notre part), sont fournis "tels quels" et "selon disponibilité" pour votre utilisation, sans aucune garantie, représentation ou condition, qu'elle soit expresse ou implicite, y compris toutes les garanties implicites de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.

Bébé Douceur au Naturel, nos directeurs, officiers, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et concédants de licence ne seront en aucun cas responsables de tout préjudice, perte, responsabilité, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de bénéfices, de revenus, d'économies, de données, de coûts de remplacement, ou tout autre dommage similaire, que ce soit contractuel, par négligence (même si l'on vous a informé de la possibilité de tels dommages), responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation de tout service ou produit par le biais de ce Service, ou lié à toute autre réclamation de quelque manière que ce soit liée à votre utilisation du Service ou d'un produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute inexactitude ou omission dans tout contenu ou toute perte ou dommage de toute nature encourus en raison de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou rendu disponible par le biais du Service, même si l'on vous a informé de la possibilité de tels dommages. Étant donné que certains États ou certaines juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, notre responsabilité est limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi.

 

ARTICLE 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de protéger Bébé Douceur au Naturel, notre société mère, filiales, affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés contre toute réclamation ou demande, y compris les frais raisonnables d'avocats, formulée par un tiers en raison de ou découlant de votre violation de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ou des documents auxquels elles font référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

 

ARTICLE 15 - DIVISIBILITÉ

Si une disposition de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, ladite disposition sera néanmoins pleinement applicable dans la mesure maximale autorisée par la loi, et la partie non exécutoire sera réputée être détachée de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, sans affecter la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.

 

ARTICLE 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation pour tous les motifs.

Ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation sont en vigueur sauf et jusqu'à leur résiliation par vous ou nous. Vous pouvez résilier ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.

Si, à notre seule discrétion, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous ne respectez pas, l'une quelconque des dispositions de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis, et vous demeurerez responsable de tous les montants jusqu'à la date de résiliation (y compris cette date), et/ou nous pouvons vous refuser l'accès à nos services (ou à toute partie de ceux-ci).

 

ARTICLE 17 - ACCORD INTÉGRAL

Le fait pour nous de ne pas exercer ou de ne pas faire respecter un droit ou une disposition de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, ainsi que toute autre politique ou règle d'exploitation que nous publions sur ce site ou concernant le Service, constituent l'accord intégral et la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant toutes les communications, propositions et accords antérieurs et contemporains, qu'ils soient verbaux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, les versions précédentes des Conditions Générales de Vente et d'Utilisation).

Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ne sera pas interprétée contre le rédacteur.

 

ARTICLE 18 - DROIT APPLICABLE

Ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des services, seront régis et interprétés conformément aux lois de la France.

 

ARTICLE 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d'Utilisation sur cette page à tout moment.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation à notre discrétion en publiant des mises à jour et des changements sur notre site. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement notre site pour prendre connaissance des changements. Votre utilisation continue de notre site ou l'accès à celui-ci après la publication de tout changement dans ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation constitue une acceptation de ces changements.

 

ARTICLE 20 - COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation peuvent nous être adressées via info@bebedouceuraunaturel.